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Grossesse : le remboursement de l’accouchement

Julien Prioux - mis à jour le

Tout comme la grossesse, le moment de l’accouchement est accompagné d’un certain nombre de frais de santé indispensables et parfois très coûteux. Une femme enceinte peut s’attendre à une prise en charge partielle ou totale de ces dépenses par l’Assurance maladie, avec une possible participation par la mutuelle santé. Explications.

Le remboursement de l’accouchement dépend principalement de l’endroit dans lequel il a lieu. Une femme enceinte peut prétendre à un remboursement par l’Assurance maladie plus complet si elle accouche dans un hôpital ou une clinique conventionnée. A l’inverse, si l’accouchement a lieu dans une clinique non conventionnée, généralement plus onéreuse, la prise en charge sera limitée et nécessitera très souvent une bonne mutuelle femme enceinte.

L’accouchement à l’hôpital ou en clinique conventionnée

L’Assurance maladie prend en charge à hauteur de 100% du tarif de convention la plupart des frais liés à l’accouchement lorsque celui-ci a lieu dans un hôpital ou une clinique conventionnée :

  • Les frais de séjour dans la limite de 12 jours ;
  • Les honoraires d’accouchement :
  • La péridurale ;
  • Les frais de transport à l’hôpital ou à la clinique, uniquement sur prescription médicale.

Les frais de confort personnel (chambre particulière, télévision…) ne sont pas remboursés par la Sécurité sociale et nécessitent obligatoirement la prise en charge par une mutuelle santé. C’est également le cas des possibles dépassements d’honoraires pouvant intervenir.

Astuce Malynx !

Le forfait hospitalier, participation financière obligatoire d’hébergement et d’entretien, est pris en charge en totalité du 1er jour du 6ème mois de grossesse jusqu’au 12ème jour après l’accouchement.

L’accouchement en clinique non conventionnée

Une clinique non conventionnée pratique généralement des tarifs plus élevés que dans les établissements conventionnés. Ainsi, bien que l’Assurance maladie prenne en charge à hauteur de 100% du tarif de convention la plupart des frais liés à l’accouchement, les frais restant à la charge de la famille peuvent rester important et doivent souvent être avancés.

La Sécurité sociale prend tout de même en charge à 100% :

  • Les frais de séjour dans la limite de 12 jours ;
  • Les honoraires d’accouchement ;
  • La péridurale ;
  • Les frais de transport à l’hôpital ou à la clinique, uniquement sur prescription médicale.

Les frais de confort personnel (chambre particulière, télévision…) et les dépassements d’honoraires restent ainsi à la charge de la jeune maman et ne sont pas remboursés par la Sécurité sociale. La prise en charge par la mutuelle santé est alors impérative.

Astuce Malynx !

Pour savoir si une clinique est conventionnée ou non, il est possible de se renseigner directement auprès de sa caisse d’Assurance maladie.

Parce que l’accouchement en clinique non conventionnée peut coûter très cher, il est indispensable de posséder une mutuelle santé proposant une prise en charge élevée de ce type de frais. Il est donc indispensable de vérifier les garanties présentes sur le contrat de mutuelle en amont de la grossesse et éventuellement de comparer les offres du marché pour changer de complémentaire santé.

remboursement accouchement

L’accouchement à domicile

Option restant relativement marginale, ne concernant qu’un faible pourcentage des femmes enceintes, l’accouchement à domicile (AAD) engendre également des frais pouvant être importants. La naissance à la maison nécessite généralement la présence d’une sage-femme libérale, qui va alors pratiquer les dépassements d’honoraires.

La Sécurité sociale propose un forfait de 300€ de remboursement pour un accouchement à domicile, comprenant l’accouchement en lui-même et les visites de la première semaine. L’intervention d’une complémentaire santé peut ainsi s’avérer une nécessité : il est impératif de contacter la mutuelle pour s’assurer qu’elle prévoit une prise en charge de l’accouchement à domicile.

Après l’accouchement, quelle prise en charge ?

Les frais de santé ne s’arrêtent pas au moment de l’accouchement mais continuent après la naissance de l’enfant. L’Assurance maladie propose un service d’accompagnement personnalisé pour la mère et son enfant par une sage-femme dès la sortie de la maternité.

Le suivi médical comprend :

  • 2 séances de suivi postnatal : à domicile ou dans le cabinet d’une sage-femme, entre le 8ème jour suivant l’accouchement et la consultation postnatale prévue entre la 6ème  et la 8ème semaine après l’accouchement ;
  • 1 consultation postnatale obligatoire : elle doit être effectuée dans les 6 à 8 semaines qui suivent l’accouchement, par le médecin traitant ou par une sage-femme si la grossesse a été normale et l’accouchement eutocique (sans aide mécanique ou chirurgicale). Prise en charge à 100% avec tiers payant ;
  • Des séances de rééducation périnéale et abdominale : facultatives et pouvant être prescrites après l’accouchement pour mettre fin aux troubles qui peuvent apparaître suite à l’affaiblissement de du périnée (fuites urinaires, sensation de gêne…). Prises en charge à 100% avec tiers payant.

Jusqu’à 12 jours après l’accouchement, l’assurée bénéficie d’une prise en charge à 100% par l’Assurance maladie et profite du tiers payant sur la partie des dépenses prise en charge par la Sécurité sociale. Au terme de cette période, les frais supplémentaires engagés peuvent nécessiter la prise en charge par la mutuelle santé.