✓ La plupart des assurances auto autorisent le prêt de volant.
✓ La liste des conducteurs autorisés dépend de votre contrat.
✓ En cas d’accident, la franchise peut être majorée et le niveau de garantie minoré.
Est-ce que le prêt de volant est autorisé par mon contrat d’assurance auto ?
La majorité des assurances auto autorisent le prêt de volant, c’est-à-dire le fait de laisser une personne dont le nom ne figure pas sur votre contrat conduire votre véhicule.
Cependant, cette disposition n’est pas systématique. Certains contrats d’assurance auto comprennent une clause d’exclusivité. Elle vous interdit de prêter votre voiture à un tiers. Cette restriction a un avantage. Sans prêt de volant, l’assurance auto est moins chère, car le risque d’accident diminue.
Lorsque votre assurance permet le prêt de volant, elle peut imposer des conditions quant à l’application des garanties du contrat d’assurance auto ou quant aux conducteurs autorisés. Ces restrictions figurent les conditions particulières de votre assurance auto.
Voici les cas de figure les plus fréquents en assurance auto concernant le prêt de volant :
- Prêt de volant sans restriction : n’importe qui (ami, membre de la famille, collègue, etc.) est autorisé à conduire le véhicule du propriétaire, sans majoration de franchise en cas d’accident de voiture ;
- Prêt de volant avec majoration de franchise en cas de sinistre auto ;
- Prêt de volant à l’exception des jeunes conducteurs ;
- Prêt de volant seulement aux ascendants, descendants, membres de la famille ou personnes vivant avec le conducteur principal ;
- Prêt de volant interdit.
Votre contrat n’autorise pas le prêt de volant ? Vous pouvez en changer n’importe quand après 1 an d’engagement. Vous pouvez comparer les devis d’assurance auto gratuitement en ligne et trouver une assurance qui vous permet de prêter votre véhicule.
Quelles sont les conditions du prêt de volant en assurance auto ?
Lorsqu’il est autorisé, le prêt de volant ne peut se faire qu’à ces conditions.
Le prêt de volant est occasionnel
Le prêt de volant doit être occasionnel. Le conducteur invité doit conduire votre voiture de manière ponctuelle, c’est-à-dire seulement quelques fois dans l’année.
Par exemple, on parle de prêt de volant et de conducteur occasionnel quand :
- Vous prêtez votre voiture à un ami pour qu’il parte en week-end ;
- Votre collègue vous raccompagne chez vous avec votre véhicule après une soirée, car vous n’êtes pas en état de conduire ;
- Vous prêtez votre voiture à votre sœur pour la journée pour qu’elle puisse déménager.
En revanche, si votre fils emprunte chaque jeudi votre voiture pour aller à l’université, il s’agit de prêt régulier. Vous devez le déclarer en conducteur secondaire. Les modalités d’indemnisation, les garanties appliquées et même le montant de la prime ne seront pas les mêmes que pour un prêt de volant.
Voici les principales différences entre un conducteur occasionnel et un conducteur secondaire :
| Conducteur secondaire | Conducteur occasionnel |
|---|---|
✓ Conduit régulièrement votre véhicule | ✓ Conduit ponctuellement votre voiture |
Le conducteur doit être habilité à conduire
Le propriétaire qui veut prêter son véhicule librement doit préalablement vérifier que les deux conditions suivantes sont remplies :
- Le conducteur occasionnel doit avoir un permis de conduire valide pour la catégorie de véhicule concerné ;
- Il doit utiliser le véhicule dans les conditions prévues par le contrat d’assurance auto.
Les exclusions de garantie de votre contrat d’assurance auto s’appliquent également. Ainsi, votre assureur ne couvrira pas le conducteur occasionnel s’il a consommé de l’alcool ou s’il utilise le véhicule pour un déplacement professionnel.
Comment êtes-vous indemnisé en cas d’accident lors d’un prêt de volant ?
Selon les assureurs auto, les garanties dont dispose l’assuré principal peuvent profiter au conducteur occasionnel ou être limitées dans le cas de prêt de volant.
Cas n° 1 : j’ai prêté ma voiture et la personne a provoqué un accident
La garantie auto responsabilité civile comprise dans tous les contrats d’assurance couvre les dommages matériels et corporels causés à un tiers. Elle est maintenue lors d’un sinistre provoqué par un conducteur occasionnel : votre assureur indemnisera les victimes de l’accident.
Cependant, pour les dommages subis par le conducteur occasionnel et les dégâts de votre véhicule, l’indemnisation de votre assurance dépend de votre formule d’assurance auto et des conditions de votre contrat. Certains assureurs maintiennent la garantie dommages tous accidents et la protection corporelle du conducteur en cas de prêt de volant, d’autres non.
Enfin, le bonus-malus d’assurance auto est affecté au contrat, pas au conducteur. Si un conducteur occasionnel provoque un accident avec votre voiture, votre coefficient de réduction majoration sera recalculé, même si vous n’étiez pas au volant.
Cas n° 2 : j’ai prêté ma voiture et la personne a eu un accident non responsable
Bien évidemment, si c’est un tiers qui est responsable de l’accident, c’est son assurance qui prendra en charge les dommages subis par le conducteur occasionnel ainsi que par votre véhicule.
Aucun malus n’est appliqué dans cette situation.
Bon à savoir
Les garanties vol, vandalisme ou bris de glace auto continuent généralement de s’appliquer, même en cas de prêt de volant.
Quel est le montant de la franchise en cas de prêt de volant ?
La majorité des assureurs appliquent une majoration de franchise d’assurance auto, en cas de sinistre lors d’un prêt de volant.
Concrètement, si une connaissance emprunte votre voiture et provoque un accident, votre assureur vous demandera de payer une franchise plus importante que si vous étiez au volant. La majoration dépend des assureurs. Veillez donc à bien lire les conditions de votre contrat.