En continuant la navigation, vous acceptez les cookies. Ils nous permettent d'améliorer nos contenus pour vous proposer des services adaptés. En savoir plus

Tout savoir sur le contrat assurance moto

  • 15 devis d’assurance moto et scooter comparés
  • Des économies réalisées en 3 minutes
Assurance moto
Comparer
Comparer

Le contrat d’assurance moto est le document officiel matérialisant l’accord passé entre le souscripteur et la compagnie d’assurance. Il détient un certain nombre d’informations à connaître, de la souscription à la résiliation. Explications.

Comment souscrire un contrat d’assurance moto ?

Plusieurs informations sont exigées par les assureurs lors de la souscription d’un contrat d’assurance moto, afin d’établir une police d’assurance.

Définir les conducteurs

La compagnie d’assurance demande, le plus souvent, de lui indiquer quelles seront les personnes qui vont conduire la moto assurée. Il existe ainsi plusieurs types de conducteurs :

  • Le conducteur principal qui est celui qui va le plus conduire le deux-roues (au moins 50% du temps) ;
  • Le conducteur secondaire qui est celui qui va conduire le deux-roues de manière régulière, mais moins que le conducteur principal ;
  • Le conducteur occasionnel qui est celui qui ne conduit que rarement le deux-roues.

D’autres informations sur le conducteur seront exigées par l’assureur comme des détails sur son profil (jeunes conducteurs, date de permis…) mais aussi sur l’usage qu’il va faire du deux-roues comme le lieu de stationnement.

Envoyer les documents obligatoires

De plus, un certain nombre de documents obligatoires doivent être fournis à la compagnie d’assurance pour valider cette souscription d’un contrat d’assurance moto. On retrouve ici le certificat d’immatriculation, ou carte grise » du deux-roues, qui présente les caractéristiques du véhicule.

Il faut également envoyer une copie du permis de conduire. Le permis doit être adapté à la catégorie du véhicule à assurer. Enfin, le conducteur doit fournir son relevé d’information qui indique ses antécédents de conduite avec le coefficient de bonus-malus pour calculer la prime d’assurance moto.

Certificat d'assurance auto

Recevoir son attestation d’assurance

Une fois toutes ces informations recueillies, l’assureur donne une attestation d’assurance, appelée également carte verte, sous deux volets. La première est le certificat d’assurance de forme carrée, à mettre sur le deux-roues, plutôt à l’avant près de la fourche.

Le second volet est l’attestation du contrat d’assurance moto où sont présentées les informations sur l’assurance et le conducteur. Ces documents permettent d’attester de la couverture moto par les forces de l’ordre lors d’un contrôle.

Astuce Malynx !

Le délai de rétractation est de 14 jours pour une assurance en ligne pour moto. Ce délai commence soit le jour où le contrat d’assurance moto est conclu, soit au moment où l’assuré reçoit les conditions contractuelles.

Que contient le contrat d’assurance moto ?

Au sein d’un contrat d’assurance scooter ou moto, il est nécessaire de trouver une couverture adaptée aux besoins et au budget du motard. Ainsi, il existe trois grandes formules, plus ou moins protectrices: l’assurance au tiers (ou garantie responsabilité civile), l’assurance intermédiaire et l’assurance tous risques. Le conducteur doit en choisir une.

En fonction de la couverture choisie, les garanties seront listées sur la police d’assurance moto. De même manière, les garanties optionnelles seront également inscrites de façon claire et précise. Le contrat doit également indiquer le montant de la franchise.

Vol moto et scooter

Comment modifier son contrat d’assurance deux-roues ?

Logiquement, pendant la durée d’un contrat d’assurance deux-roues, le niveau de risque et les besoins changent. Ainsi, dans le cas d’un changement de situation comme un déménagement ou un conducteur secondaire, il est nécessaire de prévenir directement son assureur. La prime d’assurance sera recalculée aussi bien à la hausse qu’à la baisse.

De même, il est possible de contacter son assureur pour ajouter une ou plusieurs garanties complémentaires (garantie assistance par exemple) ou pour opter pour une formule plus protectrice comme l’assurance tous risques. Il est également possible de supprimer une option si elle ne répond plus aux besoins de l’assuré.

Les compagnies d’assurance n’ont aucune obligation à accepter les demandes de modification de contrat d’assurance moto et ce, sans en justifier le motif.

Comment résilier son contrat d’assurance scooter ou moto ?

La plupart des contrats d’assurance moto disposent d’une reconduction tacite, ils se renouvellent automatiquement au bout d’un an. Cependant, il est possible pour l’assuré de résilier son assurance deux-roues à la date d’échéance. Il suffit pour cela d’envoyer une lettre de résiliation à son assureur en courrier recommandé, au moins 2 mois avant la date d’échéance.

Grâce à la loi Hamon, il est également possible de résilier son contrat et changer d’assurance moto gratuitement après 1 an d’engagement. L’assuré n’a aucune démarche administrative à réaliser, c’est la nouvelle compagnie d’assurance qui s’en charge.

Astuce Malynx !

Si l’assuré a déjà réglé la prime d’assurance moto lors de la reconduction tacite, il pourra être remboursé de la partie non couverte suite à la rupture du contrat, sous 30 jours.

Enfin, il est possible pour l’assuré de résilier son contrat d’assurance scooter ou moto avant la 1ère échéance dans certaines situations. Par exemple, en cas de changement de situation, lors d’un déménagement, l’assuré à 3 mois à partir de la date pour faire sa demande. De même, en cas de destruction ou de vol du deux-roues, l’assuré doit prévenir l’assureur sous 10 jours.

Après avoir résilié son contrat d’assurance moto, il est nécessaire de comparer et effectuer des simulations de devis en ligne avant de souscrire une assurance deux-roues au meilleur prix et à garanties équivalentes.