Les véhicules qui entrent dans le cadre de l’assurance moto

Motos et scooters ne sont pas les seuls véhicules terrestres qui doivent obligatoirement être couverts par une assurance. Tour d’horizon des engins pour lesquels il est indispensable de souscrire une assurance moto.

L’article L211-1 du Code des assurances stipule que tout véhicule terrestre à moteur doit être couvert par une assurance garantissant au minimum la responsabilité civile du conducteur dans le cas où le véhicule causerait des dommages à un tiers.

Cette obligation s’applique à tous les types de deux-roues (motos, scooters…), qui doivent être couverts par une assurance moto, mais également à tout un panel de véhicules qui nécessitent une telle couverture.

Les vélos électriques

Moyen de transport en vogue pour les déplacements urbains, les vélos électriques sont rangés dans deux catégories bien distinctes en fonction de leur puissance :

  • Les vélos à assistance électrique (VAE), qui peuvent rouler grâce à un moteur au maximum jusqu’à 25 km/h. Ils ne sont pas considérés comme des cyclomoteurs mais comme des cycles à pédalage assisté. Par conséquent, les VAE ne nécessitent pas de souscrire une assurance moto et peuvent simplement être pris en charge par une assurance habitation déjà existante.
  • Les vélos électriques rapides, qui peuvent rouler jusqu’à 45 km/h. Considérés comme des cyclomoteurs, ils ont interdiction de circuler sur les pistes cyclables et voies vertes. Ce type de vélo électrique doit obligatoirement être couvert par une assurance moto qui lui est dédiée.

Les usagers de vélos électriques rapides doivent également immatriculer leur véhicule et porter un casque homologué lorsqu’ils circulent.

Les trottinettes électriques

Parce qu’elles peuvent dépasser les 6 km/h, les trottinettes électriques entrent dans la catégorie des véhicules à moteur qui doivent obligatoirement être assurés. Comme pour les autres types de deux-roues, la couverture minimum nécessaire est la garantie « responsabilité civile », qui prend en charge les dommages causés à un tiers.

Les trottinettes électriques circulant sur la voie publique doivent être homologuées et pilotées par une personne ayant au moins 14 ans, possédant le permis AM (ancien BSR) et équipée d’un casque.

Les quads

Assurance quad

Conduit dans un cadre professionnel ou pour le loisir, un quad doit obligatoirement être couvert, au minimum, par une assurance responsabilité civile – ou assurance au tiers – qui prend en charge les dommages physiques et matériels causés à un tiers suite à un sinistre responsable.

Autre obligation française, les quads doivent être homologués pour être autorisés à circuler sur la voie publique et le conducteur doit porter un casque, lui aussi homologué.

Les catégories de quads

La réglementation actuellement en vigueur reconnait deux catégories distinctes de quads :

  • Les quads de moins de 50 cm3. Ils appartiennent à la catégorie des quadricycles légers à moteur et peuvent être conduits par les personnes de plus de 16 ans en possession du permis AM (ancien BSR).
  • Les quads de plus de 50 cm3. Ils font partie de la catégorie des quadricycles lourds à moteur. Il est possible de conduire les quads de cette catégorie à partir de 18 ans avec un permis A ou B, ou à partir de 16 ans avec un permis A1 ou B1.

Les innovations technologiques

Les prototypes de véhicules innovants ne manquent pas, qu’ils aient deux roues ou qu’ils n’en aient pas du tout. Si aucune réglementation n’existe actuellement en matière d’assurance pour ces moyens de transport hors du commun, ils donnent un aperçu des véhicules que tout un chacun pourrait être amené à utiliser d’ici quelques décennies.

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Et si on discutait ?

    bonjour je vais achetez un quad non homologuer comment je peux assurer le quad .c est un quad cross ou terrain je ne connaît pas le terme exacte pouvez vous me renseigner

    Répondre

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