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Sinistres : les conséquences sur l’assurance moto

Julien Prioux - mis à jour le

Être victime d’un sinistre, qu’il soit responsable ou non, n’est pas sans conséquence pour un motard. Certaines situations affectent particulièrement le montant de la prime tandis que d’autres peuvent aller jusqu’à provoquer la résiliation du contrat d’assurance moto.

Augmentation de la prime d’assurance

Suite à un sinistre où la responsabilité du motard est engagée, une augmentation de tarif est généralement inévitable. Cette augmentation se manifeste par l’application d’un malus au contrat. Chaque sinistre responsable majore le coefficient de 25%, c’est-à-dire que l’ancien coefficient appliqué au contrat est multiplié par 1,25.

Le coefficient bonus-malus est un taux qui pondère le calcul de la prime d’assurance. Un bon conducteur est récompensé par une ristourne de sa cotisation, tandis qu’un conducteur qui est coupable de sinistres responsables peut voir le montant de la prime décoller.

Risques de résiliation en cas de sinistre

Il est indispensable de vérifier dès la souscription d’un contrat d’assurance les conditions de résiliation. En effet, un sinistre peut résulter dans la résiliation du contrat par l’assureur, indépendamment de la responsabilité de l’assuré lors du sinistre ou du versement d’une indemnité par l’assureur.

Les exceptions à la résiliation pour sinistralité sont les suivantes :

  • Elle ne peut pas avoir lieu plus d’un mois après la déclaration du sinistre par l’assuré.
  • Elle ne peut pas avoir lieu après l’encaissement d’une cotisation échue après le sinistre.

La résiliation prend effet 1 mois après la réception d’une notification de résiliation envoyée par l’assureur par lettre recommandée. Dans le cas où l’assureur n’attend pas l’échéance du contrat pour résilier, il doit rembourser à l’assuré les cotisations déjà payées concernant la période qui suit la résiliation jusqu’à la date anniversaire.

Astuce Malynx !

Attention, en cas de résiliation par l’assureur suite à un sinistre, l’assuré a le droit de résilier immédiatement l’ensemble des contrats qu’il aurait souscrit auprès de cette compagnie d’assurance. L’assuré dispose d’un mois pour effectuer sa demande.