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Moto, scooter : la garantie personnelle du conducteur

Jacques-Olivier Busi - mis à jour le

La plupart des motards ont bien conscience des dangers liés à la conduite d’un deux-roues sur la route. Pour y faire face, les compagnies d’assurance proposent des garanties optionnelles comme la garantie personnelle du conducteur au sein du contrat d’assurance moto, afin de mieux protéger les motards.

Qu’est-ce que la garantie personnelle du conducteur ?

La garantie personnelle du conducteur est une garantie optionnelle et facultative proposée par les compagnies d’assurance. Elle s’ajoute aux différentes formules de couverture à souscrire dans le cadre d’une assurance deux-roues comme par exemple l’assurance au tiers (ou garantie responsabilité civile) et l’assurance tous risques.

Cette garantie permet donc au conducteur d’une moto d’être indemnisé de tous ses dommages corporels par son assureur et ce qu’il soit responsable ou non. Elle peut prendre deux formes au sein du contrat d’assurance moto :

  • Rattachée au conducteur : le motard est directement couvert, quel que soit le deux-roues conduit (personnel, prêt, location…) ;
  • Rattachée à la moto : le souscripteur n’est couvert que s’il conduit le deux-roues garanti, ce qui s’étend en général à toute personne conduisant le deux-roues.

Cette garantie personnelle du conducteur protège mieux le motard mais augmente également le montant de la prime d’assurance moto, du fait de l’éventuelle indemnisation des dommages même en cas de sinistre responsable.

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Les indemnisations dans le cadre de la garantie personnelle du conducteur ?

Selon le contrat d’assurance moto, l’indemnisation dans le cadre de la garantie personnelle du conducteur peut s’effectuer de deux façons :

  • Forfaitaire : un montant, fixé à l’avance lors de la souscription à un contrat d’assurance moto, est versé à l’assuré. Il varie en fonction de la nature des dommages et du niveau de préjudice subi ;
  • Indemnitaire : l’indemnisation s’effectue en fonction des différents frais suite aux dommages.

D’ailleurs, les indemnisations reposent sur :

  • Les frais médicaux et les frais d’hospitalisation ;
  • Le pretium doloris (« le prix de la douleur ») ou la prise en charge du préjudice subi ;
  • La perte de revenus liée à l’arrêt de travail.

Cependant, il faut être attentif aux exclusions de garanties inscrites également dans le contrat. La plupart du temps, l’assureur refusera l’indemnisation en cas de conduite sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants ou en cas d’accident intentionnel.

Tous les préjudices couverts par la garantie personnelle du conducteur sont inscrits sur le contrat d’assurance moto ou dans les conditions générales. Il est donc nécessaire de comparer les différentes garanties afin de trouver la meilleure assurance moto.