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Assurance moto : comment assurer un conducteur occasionnel ?

Fanny Michel - mis à jour le

Un conducteur secondaire peut être intégré à un contrat d’assurance moto, mais sous certaines conditions seulement. Il est également possible pour un conducteur occasionnel de piloter un deux-roues tout en étant protégé par la couverture du propriétaire. Explications.

Un proche comme conducteur secondaire

Si un conjoint ou un membre de la famille de l’assuré souhaite conduire régulièrement le deux-roues, il est plus judicieux de l’ajouter sur le contrat d’assurance. En effet, certaines compagnies acceptent d’intégrer un conducteur secondaire. Pour cela, le conducteur principal doit vérifier que son contrat ne comporte pas de clause de « conduite exclusive« , qui peut être imposée par l’assurance. Autre critère : cela ne peut se faire que si le conducteur secondaire répond aux mêmes conditions de souscription que le propriétaire. Dans le cas contraire, un surprime lui sera appliquée.

Conducteur occasionnel : la garantie prêt de guidon

Il est aussi possible de prêter sa moto à un conducteur occasionnel. Il suffit de souscrire une garantie prêt de guidon, qui fonctionne sur le même principe qu’une garantie prêt de volant pour l’auto. L’assuré deux-roues peut alors prêter occasionnellement sa moto à un second conducteur pour effectuer un trajet privé.

Attention : le prêt d’un véhicule doit se faire dans les règles : le contrat d’assurance doit obligatoirement prévoir la couverture d’un autre conducteur pour que le prêt soit autorisé.

Article L211-1 du Code des Assurances

Toute personne physique ou toute personne morale autre que l’Etat, dont la responsabilité civile peut être engagée en raison de dommages subis par des tiers résultant d’atteintes aux personnes ou aux biens dans la réalisation desquels un véhicule est impliqué, doit, pour faire circuler celui-ci, être couverte par une assurance garantissant cette responsabilité, dans les conditions fixées par décret en Conseil d’Etat.

Moto assurer un conducteur occasionnel

Qui peut conduire la moto prêtée ?

Tout comme le conducteur principal, le conducteur occasionnel doit avoir son permis moto en règle. Mais les assurances peuvent également imposer d’autres conditions particulières aux souscripteurs, comme :

  • le prêt de la moto au conjoint exclusivement ;
  • des trajets limités (trajets de nuit interdits, par exemple) ;
  • le prêt à des conducteurs ayant un nombre défini d’années de permis A…
Astuce Malynx !

Pensez à vérifier les franchises de votre contrat ! Si le reste à votre charge est très élevé, vous devrez débourser une somme importante en cas de sinistre. Sachez également que les jeunes conducteurs se voient souvent attribuer des franchises plus élevées.

Les conséquences en cas de sinistre

Attention : si le conducteur occasionnel est responsable d’un sinistre, le titulaire du contrat est civilement responsable des dommages ! Pourquoi ? Car c’est la responsabilité civile du propriétaire du véhicule assuré qui s’applique. En effet, un contrat d’assurance moto est défini en fonction d’un véhicule et non d’un conducteur.

En cas de sinistre, c’est automatiquement le bonus du pilote principal qui sera touché, même si un autre conducteur est impliqué.

Check-list avant de prêter une moto

Avant tout prêt de véhicule, il est primordial pour un assuré de vérifier les points suivants auprès de son assurance :

  • Le conducteur occasionnel doit-il se soumettre à des conditions particulières ?
  • Le conducteur principal de la moto est-il soumis à la clause conduite exclusive ?
  • Une franchise est-elle appliquée en cas de sinistre responsable ? Quel est son montant ?
  • La garantie corporelle est-elle transmissible ? C’est-à-dire : le conducteur occasionnel sera-t-il protégé en cas d’accident corporel ?
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