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Est-on couvert par son assurance auto si on prête notre voiture à quelqu’un ? En principe, le propriétaire d’un véhicule a le droit de le prêter à un proche, qu’on appelle un conducteur occasionnel. Néanmoins, nous vous conseillons de lire attentivement votre contrat d’assurance auto pour vérifier qu’il autorise bien ce prêt de véhicule.
Lorsque le propriétaire d’une voiture la prête à un proche de confiance, on parle de conducteur occasionnel ou encore de prêt de volant. Attention : il s’agit bien de prêts occasionnels, qui ont lieu ponctuellement. C’est ainsi que l’on différencie le conducteur occasionnel du conducteur secondaire, qui lui, a un usage habituel du véhicule.
Le propriétaire qui veut prêter son véhicule librement doit préalablement vérifier que les deux conditions suivantes sont remplies :
En prêtant son véhicule, tout propriétaire engage inévitablement sa responsabilité. C’est pourquoi son assurance responsabilité civile reste active.
De plus, lorsqu’un accident de la route survient alors qu’un conducteur occasionnel est au volant, les garanties du contrat d’assurance auto sont limitées. C’est pourquoi il est important de prendre connaissance des conditions particulières de l’offre souscrite. En cas de doute, n’hésitez pas à interroger votre assureur auto !
On distingue 2 cas de figure :
En pratique, la clause de conduite exclusive est rarement incluse dans les contrats d’assurance auto. Très restrictive, elle comporte pourtant des avantages certains : moins de risques d’accidents de la route du fait du nombre très limité de conducteurs qui ont le droit de conduire le véhicule, et donc une prime d’assurance auto moins chère.
Selon les assureurs auto, l’autorisation de conduite par un conducteur occasionnel peut prendre différentes formes :
Vous pouvez bien sûr demander à votre compagnie d’assurance d’élargir les autorisations de conduite aux conducteurs occasionnels par le biais d’un avenant. Si votre assureur refuse, ou augmente votre cotisation de façon disproportionnée, vous avez aussi le droit de changer d’assurance auto.
En cas d’accident responsable provoqué par la personne à qui l’on prête le véhicule, la garantie responsabilité civile comprise dans tous les contrats d’assurance auto couvrira les dommages matériels et corporels causés à un tiers.
En revanche, le contrat d’assurance du conducteur principal ne couvrira pas les préjudices subis par le conducteur du véhicule prêté. De plus, votre assureur ne vous versera pas d’indemnisation auto pour les réparations de votre véhicule. Et ce, même si vous avez souscrit une formule tous risques !
Enfin, c’est vous, en tant que conducteur principal, qui devrez assumer le malus.
Bien évidemment, si c’est un tiers qui est responsable de l’accident, c’est son assurance qui prendra en charge les dommages subis par le conducteur occasionnel ainsi que par votre véhicule.
Les compagnies d’assurance auto distinguent les conducteurs occasionnels des conducteurs réguliers.
Le conducteur occasionnel n’utilise le véhicule que très ponctuellement. Il n’est pas inclus dans le contrat d’assurance, et n’est donc pas couvert par ses garanties.
En revanche, tout conducteur régulier, dit secondaire, doit être inclus au contrat d’assurance auto. En effet, l’usage qu’il fait du véhicule est suffisamment fréquent pour ne pas être considéré comme occasionnel. D’ailleurs, la plupart des contrats prévoient que soit ajouté le nom d’un conducteur secondaire : proche, conjoint, enfant, etc.
Notez enfin que l’inscription d’un second conducteur n’entraîne pas nécessairement une augmentation de la prime d’assurance auto, sauf lorsqu’il s’agit d’un jeune conducteur.
Héloïse est l'auteur de cette page. Pour en savoir plus sur notre équipe de rédaction, cliquez ici.