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Tout savoir sur le prêt de volant

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En principe, le propriétaire d’un véhicule a le droit de prêter sa voiture à un proche. Néanmoins, tous les contrats d’assurance auto n’autorisent pas le prêt de volant. Il convient de lire attentivement son contrat pour vérifier l’étendue des garanties souscrites. Explications.

Le prêt de volant, qu’est-ce que c’est ?

On parle de prêt de volant lorsque le propriétaire d’une voiture prête sa voiture à un proche de confiance. Attention toutefois : il s’agit bien de prêts occasionnels, qui ont lieu ponctuellement.

IL existe toutefois deux conditions sous lesquelles un conducteur peut prêter son véhicule librement :

  • Le conducteur occasionnel doit avoir un permis de conduire valide ;
  • Le conducteur occasionnel doit utiliser le véhicule dans les conditions prévues par le contrat d’assurance.

Autorisé selon le contrat d’assurance

En prêtant son véhicule, tout propriétaire engage inévitablement sa responsabilité. Si un accident survient alors qu’un tiers est au volant, les garanties du contrat d’assurance auto peuvent être limitées : il est donc important de prendre connaissance des conditions particulières de l’offre souscrite.

Prêt de sa voiture

On distingue deux cas de figure :

  • Soit la compagnie précise l’interdiction totale de prêter le véhicule en question : on parle alors de conduite exclusive ;
  • Soit le prêt de volant est consenti sous certaines conditions, qui varient selon les contrats.

Les conditions du prêt de volant

Selon les assureurs, l’autorisation peut prendre différentes formes :

  • Prêt de volant accordé sans restriction, ni majoration de franchise en cas d’accident ;
  • Prêt de volant autorisé, avec majoration de franchise en cas de sinistre ;
  • Prêt de volant possible, à l’exception des jeunes conducteurs ;
  • Prêt de volant autorisé, mais seulement aux ascendants, descendants et membres de la famille.

La garantie responsabilité civile conservée

Ces conditions sont à considérer dans l’hypothèse d’un accident responsable, provoqué par la personne à qui le véhicule est prêté. En cas de sinistre, la garantie responsabilité civile comprise dans tous les contrats d’assurance auto couvrira les dommages matériels et physiques causés à un tiers. En revanche, très souvent, les préjudices subis par le conducteur du véhicule prêté ne pourront être couverts par ce même contrat d’assurance.

L’article L211-1 du Code des assurances régit l’obligation de responsabilité civile : « Les contrats d’assurance couvrant la responsabilité mentionnée au premier alinéa du présent article doivent également couvrir la responsabilité civile de toute personne ayant la garde ou la conduite, même non autorisée, du véhicule. »

Et si le prêt de volant devient régulier ?

Les compagnies d’assurance auto donnent une tout autre dimension au prêt de volant régulier. La plupart prévoient que soit ajouté sur le contrat d’assurance le nom d’un conducteur secondaire, dont l’usage du véhicule est suffisamment fréquent pour ne pas être considéré comme un usage occasionnel, mais moins régulier que celui du conducteur principal.

L’inscription d’un conducteur secondaire n’entraîne pas nécessairement une augmentation de la prime d’assurance, sauf lorsqu’il s’agit d’un jeune conducteur.

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