Quel est le prix du cheval fiscal ?

Définition

Le cheval fiscal (CV) correspond à la puissance du moteur d’un véhicule exprimé en chevaux-vapeur. Il dépend de la valeur normalisée d’émission de dioxyde de carbone (CO₂) en grammes par kilomètre (g/km) et de la puissance maximale du moteur en kilowatts (kW). Le montant de la taxe régionale (Y1) est calculé à partir du cheval fiscal sur le certificat d’immatriculation (la carte grise).

La taxe régionale

Il est obligatoire de s’acquitter d’une taxe régionale lors de l’immatriculation qui suit l’achat d’un nouveau véhicule, ou de la création de la carte grise dans le cadre de l’achat d’une voiture d’occasion. Elle est déterminée par délibération des Conseils Régionaux ou de l’assemblée de Corse, et peut évoluer chaque année.

La valeur de cette taxe est déterminée par le montant de la taxe du cheval fiscal de la région multiplié par la puissance fiscale du véhicule. Selon la puissance de la voiture, la taxe peut parfois prendre une valeur fixe.

Le cheval fiscal, ou puissance fiscale, d’un véhicule est indiqué sur la carte grise à la rubrique P.6.

Les prix du cheval fiscal par région

Voici un tableau de la valeur de la taxe régionale du cheval fiscal selon les régions (chiffres mis à jour en septembre 2016) :

Poitou-Charentes

Limousin

Haute-Normandie

Midi-Pyrénées