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Auto : combien de passagers peut-on transporter ?

Jihane Bensouda - mis à jour le

Évoquons, si vous le voulez bien, une scène de la vie quotidienne: vous passez le week-end entre amis dans la maison de campagne de l’un deux. Au moment du retour, il reste 6 personnes (vous compris) à raccompagner sur une centaine de kilomètres et une seule voiture (la vôtre).

Magnanime par nature, vous proposez à tout ce beau monde de prendre place dans votre auto. Seulement voilà, votre véhicule n’est pas un monospace mais plus prosaïquement une Twingo. La loi vous permet-elle au-moins de faire preuve d’une telle grandeur d’âme? N’y-a-t-il pas des règles concernant le nombre de passagers transportés?

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Un siège équivaut à un passager selon l’article R412-1 du code de la route

En effet, l’article R412-1 du code de la route précise en son premier paragraphe que: «En circulation, tout conducteur ou passager d’un véhicule à moteur doit porter une ceinture de sécurité homologuée dès lors que le siège qu’il occupe en est équipé […]. Chaque siège équipé d’une ceinture de sécurité ne peut être occupé que par une seule personne.[…] Le fait, pour tout conducteur ou passager, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe», soit 135 € d’amende.

En gros, l’article nous dit qu’un siège équipé d’une ceinture de sécurité équivaut à un passager. En fait, ce qu’il faut davantage comprendre ici c’est que seuls les sièges équipés de ceintures de sécurité sont de véritables places. En d’autres termes, s’il n’y a que deux ceintures de sécurité à l’arrière de votre auto, il n’y a possibilité d’y installer que deux passagers puisque le troisième se retrouverait sans ceinture et contreviendrait donc aux dispositions de l’article qu’on vient de citer.

Question de sécurité donc mais les plus avertis d’entre vous savent qu’ils peuvent se retrouver dans un cas de figure problématique puisque le nombre de places disponibles dans l’auto, normalement inscrit sur la carte grise, ne correspond pas toujours au nombre de sièges équipés d’une ceinture. Que faire alors?

Le champ de vision du conducteur ne doit pas être réduit par le nombre de passagers

L’article R412-6 du Code de la route dispose (entre autres) que «Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent. Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l’apposition d’objets non transparents sur les vitres» sinon il s’expose à une amende de 2e classe, soit 35 €.

Ainsi, si vous transportez plus de passagers que de places assises, vous tombez normalement sous le coup de l’article R412-1 du code de la route. Et, vous l’avez compris, en renfort de cet article, un gendarme ou un policier zélé pourrait invoquer la gêne dans les possibilités de mouvement du conducteur, au titre de l’article R412-6 du même code, que nous venons de citer.

Bon à savoir: Transporter plus de passagers que de places (c’est-à-dire de ceintures de sécurité) est dangereux pour leur sécurité et la vôtre.

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