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Une maison
Mise à jour le 16/02/2024
En cas de sinistre, les compagnies d’assurance habitation prennent appui sur la valeur résiduelle du bien immobilier pour estimer le montant de l’indemnisation. De quoi s’agit-il ? Comment s’effectue ce calcul et à quoi faut-il s’attendre ?
La valeur résiduelle est un terme que l’on retrouve principalement dans le secteur comptable et financier. Il s’agit de la valeur à neuf après amortissements, c’est-à-dire après la durée d’utilisation.
En assurance habitation, la valeur résiduelle d’un bien immobilier correspond simplement à sa valeur après plusieurs années de vie. Cette valeur est principalement employée dans le cadre d’une indemnisation après un sinistre sur votre maison ou appartement.
Les assureurs évoquent également une valeur de sauvetage ou une valeur après sinistre.
Après la déclaration d’un sinistre habitation, l’indemnisation de l’assuré se fait sur la base de la différence des valeurs avant et après l’incident. C’est ce qui correspond à la valeur résiduelle.
Pour la calculer, les assureurs habitation s’appuient généralement sur la valeur à neuf et le coefficient de vétusté. La valeur résiduelle est égale à la valeur à neuf à laquelle est déduit un coefficient de vétusté: valeur résiduelle = valeur à neuf – coefficient de vétusté.
L’assurance applique un coefficient de vétusté lors de l’indemnisation d’un sinistre autant sur des biens mobiliers que sur des biens immobiliers. Ce coefficient prend en compte :
Le coefficient de vétusté est apprécié par un expert mandaté par l’assurance habitation. Pour cela, il s’appuie sur des grilles indiquant le taux de vétusté et le plafonnement maximum applicable.
Dans le cas où vous optez pour une indemnisation en valeur résiduelle, un pourcentage est appliqué à votre bien immobilier. Son calcul diffère d’un assureur à l’autre. Certains appliquent un abattement chaque année, par exemple de 10 %, tandis que d’autres évaluent un coefficient après la déclaration du sinistre.
Après avoir déterminé ce pourcentage, le calcul est généralement le suivant :Valeur à neuf du bien – coefficient de vétusté.
Exemple : 200 000 € – 20 % = 160 000 €.
Vous êtes alors indemnisé à hauteur de 160 000 €.
La valeur résiduelle n’est pas systématiquement incluse dans les contrats multirisque habitation. Par ailleurs, cette valeur n’est pas obligatoirement employée par l’ensemble des compagnies d’assurance.
D’autres garanties habitation existent pour être indemnisé en cas d’incendie de votre logement ou d’autres sinistres.
La garantie reconstruction à neuf incluse dans un contrat d’assurance habitation multirisque prévoit un meilleur remboursement. Vous pouvez également retrouver cette garantie sous le nom de valeur à neuf ou valeur de remplacement.
Avec ce type d’indemnisation, la valeur résiduelle n’est pas prise en compte. Vous êtes donc mieux remboursé.
Le montant peut être égale au prix d’achat du bien ou bien à la valeur vénale. Elle correspond à la valeur marchande du bien en fonction des spécificités locales du marché immobilier.
Cette garantie supplémentaire augmente le montant de votre prime d’assurance habitation mais cela vous assure une meilleure indemnisation en cas de destruction partielle ou totale de votre habitation.
Cette indemnisation est égale au coût d’une reconstruction à l’identique, au moment du sinistre, moins le taux de vétusté.
Lors d’un sinistre, l’assureur n’indemnisera qu’une partie des coûts des travaux. Après avoir dépêché un expert sur place afin de constater les dommages, la compagnie d’assurance déduira la vétusté du logement au montant final d’indemnisation.
Dans ce cas, l’assuré doit alors mettre à la main au portefeuille pour financer la reconstruction totale de son logement et parfois contracter un crédit.
Loïs est l'auteur de cette page. Pour en savoir plus sur notre équipe de rédaction, cliquez ici.